Conseil départemental du 14 novembre 2019
- Orientations budgétaires pour l’année 2020.
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2019-XI-42
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- Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2019.
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2019-XI-43
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2019-XI-43_annexe 1
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2019-XI-43_annexe 2
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- Créances irrécouvrables au titre de l’année 2019.
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2019-XI-44
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2019-XI-44_annexe
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- Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2019).
6ème commission
2019-XI-45
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2019-XI-45_annexe
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- Rapport 2019 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.
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2019-XI-46
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2019-XI-46_annexe 1
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2019-XI-46_annexe 2
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- Évolution du dispositif de protection sociale complémentaire pour les agent.es départementaux.ales.
1ère commission
2019-XI-47
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2019-XI-47_annexe 1
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2019-XI-47_annexe 2
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- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction.
1ère commission
2019-XI-48
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Communication
- Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2018.
2019-XI-49
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- Rapport annuel 2019 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2018.
2019-XI-50
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2019-XI-50_annexe
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Publié le 18 novembre 2019
