Décisions du 5 juin 2023

D2023_078 - Avenant n°3 au marché n°20199300002681 notifié le 29 octobre 2019 Construction du centre aquatique à Pierrefitte-sur-Seine Lot 7 Electricité

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D2023_079 - Neuilly-sur-Marne – Renouvellement du bail portant sur des locaux modulaires, sis 1 avenue du Dauphiné, accueillant la Circonscription de service social départemental.

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D2023_080 - Rosny-sous-Bois – Convention tripartite de servitudes entre Réseau de Transport Électricité (RTE), le département de la Seine-Saint-Denis et la commune de Rosny-sous-Bois relative à la liaison aérienne haute tension "Galères-Romainville-Villevaudé n°4" portant survol de la parcelle cadastrée section AP n°50.

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D2023_081 - Création d’une régie d’avances à la Direction Europe International (DEI).

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D2023_082 - Cotisations 2023 au centre Hubertine Auclert, à l’Association française des Managers de la diversité, au Réseau Idéal, à l’association Interdoc, à l’Association des professionnels de l’information et de la documentation, à l’association Gouvinfo IAI et à la 27ème Région.

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D2023_083 - La Courneuve – Mise à disposition de locaux départementaux au profit de la Fondation Santé des Étudiants de France (FSEF)

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D2023_084 - Villepinte – Mise à disposition temporaire de locaux par la Commune en vue du relogement provisoire du centre de PMI.

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D2023_085 - Cotisations du Département à l’association Vélos et Territoires et à l’association Club des Villes & Territoires Cyclables et Marchables pour 2023

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D2023_086 - Accord-cadre d’assurance "Dommages ouvrage".

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D2023_087 - Marché de fourniture de réactifs et de consommables de laboratoire pour l’infectiologie et l’immunologie avec mise à disposition d’automates – Dossier de consultation des entreprises.

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D2023_088 - Marchés d’approvisionnement en denrées alimentaires pour le département de la Seine-Saint-Denis et les EPLE du groupement de commande - Dossier de consultation des entreprises.

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D2023_090 - Prise en charge et traitement des déchets des stations locales - Dossier de consultation des entreprises.

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Publié le 6 juin 2023

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