Décisions du 5 octobre 2023
D2023_149 - Don des archives personnelles de M. Alban Liechti aux archives départementales (1956 – 1962).
D2023_150 - Saint-Denis – Mise à disposition temporaire d’une partie de la parcelle départementale cadastrée BK n° 76 au profit de l’association "Instant Culture" dans le cadre du projet "Parisculteurs 4".
D2023_151 - Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage de la rénovation avec extension du collège Jean Jaurès à Montfermeil avec la société publique locale Sequano Grand Paris
D2023_152 - AVENANT N° 5 à l’accord-cadre n°202093000013 Acquisition de mobiliers de bureau
D2023_153 - Avenant n°1 Accord-cadre n°20209300000015 - Prestations de service de réception « Gamme classique » (Lot 3)
D2023_154 - Cotisation 2023 - Fédération nationale des collectivités pour la Culture (FNCC)
D2023_155 - Avenant n°2 au marché 20209300000064 Entretien et renouvellement du patrimoine arbore des voies, des propriétés et des parcs départementaux – Lot 7 entretien et renouvellement du patrimoine arboré dans les propriétés départementales.
D2023_156 - Convention de mandat pour une délégation de maîtrise d’ouvrage à la Société Publique Locale (SPL) Séquano Grand Paris pour l’aménagement de la voie Bokanowski à Dugny
D2023_157 - Gestion du dispositif d’accès aux activités du département à destination des personnes âgées : la carte IKARIA - Dossier de consultation des entreprises.
