Commission permanente du 25 novembre 2021

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Élection de la présidente de la 6ème commission intérieure de travail du Conseil départemental.

I du 25 novembre 2021
I du 25 novembre 2021
Télécharger (172.1 kio)

II – Renouvellement de la convention d’adhésion à la « Mission remplacement » du Centre interdépartemental de gestion de la Petite couronne d’Île-de-France pour la période 2022-2024.

II du 25 novembre 2021
II du 25 novembre 2021
Télécharger (176.4 kio)

III – Désignation des associations locales représentatives à la commission consultative des services publics locaux – Nomination des représentants.

III du 25 novembre 2021
III du 25 novembre 2021
Télécharger (176.7 kio)

IV – Subvention à l’association Profession Banlieue pour l’année 2021.

IV du 25 novembre 2021
IV du 25 novembre 2021
Télécharger (173 kio)

V – Subventions de fonctionnement 2021 pour les Unions départementales de syndicats représentatives dans le département.

V du 25 novembre 2021
V du 25 novembre 2021
Télécharger (189.8 kio)

1 – Affaires relatives aux finances, à la modernisation de l’administration et aux moyens généraux, dont la modernisation numérique de l’administration : Délégation de M. Daniel Guiraud

01-01 – France Relance – Recette à percevoir de l’État pour le projet « Pilotage par la donnée et Open Data en Seine-Saint-Denis » – Convention.

01-01 du 25 novembre 2021
01-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (174 kio)

01-02 – Convention avec la commune de La Courneuve afin de déterminer les conditions d’accès au restaurant municipal pour les agents du Département exerçant leurs fonctions à La Courneuve.

01-02 du 25 novembre 2021
01-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (183.3 kio)

01-03 – Créances irrécouvrables au titre de l’année 2021.

01-03 du 25 novembre 2021
01-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (173.5 kio)

01-04 – Sevran – 46T rue des Marais – Cession à l’Association Consistoriale Israélite de Paris d’une parcelle et constitution d’une servitude de passage.

01-04 du 25 novembre 2021
01-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.8 kio)

01-05 – Bobigny – Copropriété 7-11 rue Erik Satie – Acquisition du bâtiment n°2 et de 88 emplacements de stationnement.

01-05 du 25 novembre 2021
01-05 du 25 novembre 2021
Télécharger (180 kio)

01-06 – Congrès 2021 de l’Assemblée des Départements de France (ADF) – Mandat spécial confié à des conseillers départementaux.

01-06 du 25 novembre 2021
01-06 du 25 novembre 2021
Télécharger (173.3 kio)

01-07 – Déplacement à Lille – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.

01-07 du 25 novembre 2021
01-07 du 25 novembre 2021
Télécharger (172.7 kio)

3 - Affaires relatives à la culture : Délégation de M. Karim Bouamrane

03-01 – Pour une politique culturelle et sportive plus inclusive – Subvention de fonctionnement 2021 à l’association Cultures du Cœur 93 – Convention.

03-01 du 25 novembre 2021
03-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (173.9 kio)

03-02 – Coopération culturelle et patrimoniale – Contrat territoire lecture – Équipements des collectivités territoriales – Projet métropolitain – Subventions de fonctionnement 2021 – Conventions et avenants.

03-02 du 25 novembre 2021
03-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (183.4 kio)

03-03 – Politique culturelle – Pratiques amateures – Subventions de fonctionnement et d’investissement – Conventions – Avenant.

03-03 du 25 novembre 2021
03-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (178.8 kio)

03-04 – Convention d’application financière 2021 de la convention de coopération pour le cinéma et l’image animée 2020-2022 – Soutien à la création et à la diffusion : aide au film court – Année 2021 : 2e session – Octroi d’aides à la production et de bourses d’écriture – Conventions.

03-04 du 25 novembre 2021
03-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (183.7 kio)

03-05 – Projet image – Appel à projet Éducation aux médias et à l’information – Subventions – Conventions et avenant.

03-05 du 25 novembre 2021
03-05 du 25 novembre 2021
Télécharger (180.8 kio)

03-06 – Protocole d’accord avec l’État pour les arts visuels (2021 à 2023) – Subvention de fonctionnement à la commune de Noisy-le-Sec, pour la galerie, Centre d’Art Contemporain, au titre d’une résidence d’artiste.

03-06 du 25 novembre 2021
03-06 du 25 novembre 2021
Télécharger (175.9 kio)

4 - Affaires relatives à l’enfance, à la prévention et à la parentalité : Délégation de Mme Nadia Azoug

04-01 – Subvention de fonctionnement à l’association « Soutien Aux Générations Avenir » (SAGA) et à l’association Sauvegarde de Seine-Saint-Denis pour la gestion du service ADEF – Avenant.

04-01 du 25 novembre 2021
04-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.2 kio)

04-02 – Evolution des modalités de partenariat avec les maternités publiques – Convention avec l’hôpital Jean Verdier.
Creil, 60100 Creil

04-02 du 25 novembre 2021
04-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (174 kio)

04-03 – Prévention et lutte contre la pauvreté – Avenant et subvention 2021 à l’association Rues et Cités.

04-03 du 25 novembre 2021
04-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (174.4 kio)

04-04 – Foyers de jeunes travailleurs (FJT) gérés par l’Association pour le Logement des Jeunes Travailleurs (ALJT) – Subvention de fonctionnement et prix de pension 2021 – Avenant.

04-04 du 25 novembre 2021
04-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (180.2 kio)

04-05 – Accompagnement et représentation en justice d’enfants victimes d’infractions pénales – Subvention de fonctionnement à l’association « SOS Victimes 93 » au titre de l’année 2021.

04-05 du 25 novembre 2021
04-05 du 25 novembre 2021
Télécharger (174.5 kio)

04-06 – Foyer de jeunes travailleurs Eugène Henaff géré par l’association ALTERALIA – Subvention de fonctionnement, prix de pension 2021 et avenant.

04-06 du 25 novembre 2021
04-06 du 25 novembre 2021
Télécharger (178.9 kio)

04-07 – Actions éducatives ou culturelles menées par les associations dans les crèches départementales – Avenants.

04-07 du 25 novembre 2021
04-07 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.5 kio)

04-08 – Avenant n°2 à la convention conclue avec l’association « Croix rouge française » et attribution d’une subvention pour le Pôle Évaluation des Mineurs Isolés Étrangers (PEMIE) au titre de l’année 2021.

04-08 du 25 novembre 2021
04-08 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.9 kio)

04-09 – Subventions aux actions de prévention jeunes et de parentalité au titre de 2021 – Conventions et avenants.

04-09 du 25 novembre 2021
04-09 du 25 novembre 2021
Télécharger (193.3 kio)

5 - Affaires relatives à l’écologie urbaine : Délégation de M. Bélaide Bedreddine

05-01 – Protocole transactionnel au marché pour des travaux de construction du bassin de retenue enterré du Rouailler à Livry-Gargan – Troisième tranche : collecteurs et prises d’eau ; lot 2 : réalisation d’un collecteur de vidange, de prises d’eau et d’aménagements de surface.

05-01 du 25 novembre 2021
05-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (174.5 kio)

05-02 – Réalisation du projet scientifique IPAUP-C93 pour la restauration des sols pollués.

05-02 du 25 novembre 2021
05-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (172.4 kio)

05-03 – Avenant n° 2 à la convention relative à l’association du département de Seine-Saint-Denis au programme de recherche du LEESU sur le territoire de la Seine-Saint-Denis.

05-03 du 25 novembre 2021
05-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (174.7 kio)

05-04 – Programme d’actions de prévention des inondations de la Seine et de la Marne franciliennes 2022-2027.

05-04 du 25 novembre 2021
05-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.6 kio)

05-05 – Gestion des espaces naturels régionaux situés en Seine-Saint-Denis – Convention de participation financière avec l’Agence des Espaces Verts de la région Ile-de-France.

05-05 du 25 novembre 2021
05-05 du 25 novembre 2021
Télécharger (173.5 kio)

05-06 – Partenariat avec le Muséum National d’Histoire Naturelle (MnHn) pour le développement de la biodiversité en Seine-Saint-Denis – Subvention et convention.

05-06 du 25 novembre 2021
05-06 du 25 novembre 2021
Télécharger (182.8 kio)

05-07 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec l’État portant définition des conditions de réalisation des travaux de dévoiement de l’ovoïde présent le long du boulevard Anatole France à Saint-Denis dans le cadre du réaménagement de l’échangeur Pleyel.

05-07 du 25 novembre 2021
05-07 du 25 novembre 2021
Télécharger (184.4 kio)

6 - Affaires relatives à l’insertion, l’économie sociale et solidaire et aux financements européens : Délégation de Mme Mélissa Youssouf

06-01 – Soutien aux programmes pour l’entrepreneuriat féminin et autres actions pour l’insertion des publics – Subventions et conventions 2021.

06-01 du 25 novembre 2021
06-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (178.4 kio)

06-02 – Candidature à l’appel à projets régional REACT-EU (FEDER) « Mobilités douces en Seine-Saint-Denis » – Plan de financement – Accord de partenariat.

06-02 du 25 novembre 2021
06-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (177.3 kio)

06-03 – Dispositif projet insertion emploi : subvention du Fonds Social Européen au titre de l’accompagnement et l’accès à l’emploi des bénéficiaires du RSA – Dispositif plan local pour l’insertion et l’emploi : subvention au titre de l’action Cap Parrainage – Conventions.

06-03 du 25 novembre 2021
06-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (180.4 kio)

06-04 – Candidature à l’appel à projets régional (FSE) « PRELUDES » (Prévention et Lutte contre le Décrochage Scolaire en Seine-Saint-Denis) – Plan de financement – Accord de partenariat.

06-04 du 25 novembre 2021
06-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (182.6 kio)

7 - Affaires relatives à l’éducation, à la jeunesse et aux jeux olympiques et paralympiques : Délégation de M. Emmanuel Constant

07-01 – Cités scolaires – Programme d’investissement et dépenses de fonctionnement 2021 – Remboursement à la région Île-de-France.

07-01 du 25 novembre 2021
07-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (176 kio)

07-02 – Ajustements des dotations de fonctionnement 2021 des collèges publics et subventions pour l’accès aux installations sportives (second rapport 2021).

07-02 du 25 novembre 2021
07-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (178.8 kio)

07-03 – Aide pour les élèves demi-pensionnaires ou internes par l’application du quotient familial au titre de 2021.

07-03 du 25 novembre 2021
07-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (174.4 kio)

8 - Affaires relatives au patrimoine culturel, à la mémoire, au tourisme et à l’éducation artistique et culturelle : Délégation de Mme Dominique Dellac

08-01 – Contrat de dépôt des Archives de la Fédération départementale du Parti Communiste Français de Seine-Saint-Denis.

08-01 du 25 novembre 2021
08-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (172.3 kio)

08-02 – Résidences in situ dans le cadre du plan départemental « La culture et l’art au collège » – Édition 2021-2022 – Subventions et conventions.

08-02 du 25 novembre 2021
08-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (177.3 kio)

08-03 – Subvention de fonctionnement 2021 à l’établissement public du Palais de la Porte Dorée – Convention-cadre de partenariat.

08-03 du 25 novembre 2021
08-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (174.1 kio)

08-04 – Politique départementale de développement touristique et pour l’attractivité territoriale – Subventions de fonctionnement 2021 à l’Agence de développement touristique Seine-Saint-Denis et à l’association Club HD.

08-04 du 25 novembre 2021
08-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (177.7 kio)

08-05 – Subventions de fonctionnement 2021 aux associations patrimoniales, mémorielles et d’anciens combattants.

08-05 du 25 novembre 2021
08-05 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.8 kio)

08-06 – Subvention de fonctionnement 2021 aux musées de France – Conventions.

08-06 du 25 novembre 2021
08-06 du 25 novembre 2021
Télécharger (175.8 kio)

08-07 – « Parcours d’éducation à la ville » – Édition 2021-2022 – Dispositif expérimental pour les collégien.e.s – Subventions de fonctionnement.

08-07 du 25 novembre 2021
08-07 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.6 kio)

9 - Affaires relatives à l’autonomie : Délégation de M. Stéphane Blanchet

09-01 – Subventions d’équipement destinées à la création et la réhabilitation d’établissements pour adultes handicapés – Conventions.

09-01 du 25 novembre 2021
09-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.2 kio)

09-02 – Accompagnement vers l’emploi et le logement en milieu ordinaire – Convention 2021-2023 avec la Fondation Les Amis de l’atelier, l’association Vivre et Travailler Autrement, l’entreprise l’Oréal et l’ARS d’Île-de-France.

09-02 du 25 novembre 2021
09-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (178.2 kio)

09-03 – Mise en œuvre de la formation des accueillants familiaux avec le département du Val-de-Marne – Avenant.

09-03 du 25 novembre 2021
09-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (176 kio)

09-04 – Prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées – Recueil complémentaire de projets 2021 de la conférence des financeurs – Subventions et conventions.

09-04 du 25 novembre 2021
09-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (179.8 kio)

09-05 – Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 2022-2026 pour l’EHPAD « Églantine » à Neuilly-Plaisance.

09-05 du 25 novembre 2021
09-05 du 25 novembre 2021
Télécharger (175.5 kio)

09-06 – Convention avec la Fédération des Employeurs Particuliers de France (FEPEM) au titre de 2021.

09-06 du 25 novembre 2021
09-06 du 25 novembre 2021
Télécharger (175.6 kio)

09-07 – Association « Vivre et Devenir », porteuse du Dispositif Intégré Handicap 93 et délégation de gestion à la Maison départementale des personnes handicapées – Subventions 2021.

09-07 du 25 novembre 2021
09-07 du 25 novembre 2021
Télécharger (177 kio)

09-08 – Secteur de l’aide et de l’accompagnement à domicile – Dispositif de soutien financier pour la mise en œuvre de la revalorisation salariale issue de l’application de l’avenant 43 de la convention collective de la branche de l’aide à domicile – Clôture de la préfiguration de la tarification modulaire des services d’aide et d’accompagnement à domicile.

09-08 du 25 novembre 2021
09-08 du 25 novembre 2021
Télécharger (185.9 kio)

09-09 – Soutien départemental exceptionnel en faveur des établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées.

09-09 du 25 novembre 2021
09-09 du 25 novembre 2021
Télécharger (178.8 kio)

10 - Affaires relatives aux solidarités et à la santé : Délégation de Mme Magalie Thibault

10-01 – Avenant à la convention de mise à disposition de personnels, de matériels et de locaux au Centre régional de coordination et de dépistage des cancers en Île-de-France - CRCDC-IdF.

10-01 du 25 novembre 2021
10-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.6 kio)

10-02 – Prêt de l’exposition Tête à Tête – Convention avec le CCAS de Neuilly-sur-Marne.

10-02 du 25 novembre 2021
10-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (172.7 kio)

10-03 – Insertion par la santé pour l’accompagnement des publics du service social départemental et des projets insertion emploi – Subventions et conventions.

10-03 du 25 novembre 2021
10-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.9 kio)

10-04 – Recettes à percevoir de l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Île-de-France au titre de la contribution du Département à la politique de vaccination contre la Covid-19 – Contribution au fonctionnement des centres de vaccination du Stade de France, Pierrefitte-sur-Seine, Tremblay-en-France, Noisy-le-Grand et du bus de vaccination – Conventions.

10-04 du 25 novembre 2021
10-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (179.2 kio)

10-05 – Renouvellement du programme de santé bucco-dentaire départemental – Subventions 2021 et conventions avec 24 communes du Département.

10-05 du 25 novembre 2021
10-05 du 25 novembre 2021
Télécharger (175.4 kio)

10-06 – Contribution à l’Observatoire départemental des données sociales (ODDS) de Seine-Saint-Denis – Convention 2021-2023.

10-06 du 25 novembre 2021
10-06 du 25 novembre 2021
Télécharger (173.9 kio)

10-07 – Subvention d’investissement à la Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP) de Neuilly-Plaisance.

10-07 du 25 novembre 2021
10-07 du 25 novembre 2021
Télécharger (174.8 kio)

11 - Affaires relatives aux mobilités durables et au développement du territoire : Délégation de M. Corentin Duprey

11-01 – Subvention du département de la Seine-Saint-Denis à l’établissement public territorial Plaine Commune pour la phase 3 de l’étude de pôle Fort d’Aubervilliers.

11-01 du 25 novembre 2021
11-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (175.2 kio)

12 - Affaires relatives à l’habitat durable et à la politique de la ville : Délégation de Mme Florence Laroche

12-01 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain – Approbation de la convention cadre pluriannuelle de Plaine Commune et de la convention locale d’Épinay-sur-Seine.

12-01 du 25 novembre 2021
12-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (176 kio)

12-02 – Accompagnement vers le logement – Gestion locative et accompagnement social de familles hébergées – Subvention et avenant n°2 avec l’association Groupe SOS Solidarités.

12-02 du 25 novembre 2021
12-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (176 kio)

12-03 – Dispositif Rénov’ Habitat 93 – Subventions pour l’adaptation des logements des personnes en perte d’autonomie.

12-03 du 25 novembre 2021
12-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (173.5 kio)

12-04 – Convention 2021-2022 avec l’association Action Tank Entreprise et Pauvreté – Subvention.

12-04 du 25 novembre 2021
12-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (174.2 kio)

12-05 – Modalités d’orientation des ménages labellisés au titre du fonds de solidarité logement sur le contingent préfectoral des résidences sociales conventionnées à l’accompagnement social lié au logement – Convention opérationnelle 2021.

12-05 du 25 novembre 2021
12-05 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.4 kio)

12-06 – Lutte contre la précarité énergétique et le mal logement – Soutien aux projets « Consommations électriques des appareils et des ampoules » et « Impact de la moisissure dans les logements ».

12-06 du 25 novembre 2021
12-06 du 25 novembre 2021
Télécharger (179 kio)

13 - Affaires relatives à la démocratie participative et à la vie associative : Délégation de M. Mathieu Monot

13-01 – Subventions à des associations de jeunesse et d’éducation populaire départementales ou d’intérêt départemental – Conventions.

13-01 du 25 novembre 2021
13-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (176.8 kio)

15 - Affaires relatives à la coopération européenne et internationale : Délégation de M. Abdel Sadi

15-01 – Modifications de la délibération n° 07-04 du 27 mai 2021 relative à la mise en œuvre du projet international « Pour des territoires protecteurs des femmes victimes de violence ».

15-01 du 25 novembre 2021
15-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (184.1 kio)

15-02 – Mise en œuvre du projet pilote d’assainissement à l’hôpital de Mitsamiouli (Union des Comores) – Reversement de subventions.

15-02 du 25 novembre 2021
15-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (180.3 kio)

15-03 – Soutien à l’association Femmes et Promotion du Comportement (FPC) pour le projet de lutte contre les violences conjugales à Kinshasa (Congo) – Subvention 2021.

15-03 du 25 novembre 2021
15-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (174.7 kio)

18 - Affaires relatives aux sports : Délégation de Mme Zaïnaba Said-Anzum

18-01 – Gestion des équipements sportifs du Département (Stade de la Motte à Bobigny, Base de loisirs de Champs-sur-Marne, Parc départemental des sports de Marville à La Courneuve) – Tarification – Redevance – Conventions d’utilisation et avenant.

18-01 du 25 novembre 2021
18-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (178.1 kio)

18-02 – Définition des critères d’attribution des subventions de fonctionnement pour les clubs de football de haut niveau amateur.trice.

18-02 du 25 novembre 2021
18-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (177.9 kio)

19 - Affaires relatives au projet éducatif départemental : Délégation de Mme Élodie Girardet

19-01 – Résidences et parcours en collèges dans le cadre du programme AGORA (éducation aux médias et à l’information) – Édition 2021-2022 – Subventions et conventions.

19-01 du 25 novembre 2021
19-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (181.1 kio)

19-02 – Subventions de fonctionnement aux associations pour les parcours de découverte des métiers en Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté (SEGPA) au titre de l’année scolaire 2021-2022.

19-02 du 25 novembre 2021
19-02 du 25 novembre 2021
Télécharger (175.6 kio)

19-03 – Projets dans le cadre du programme AGORA (éducation aux médias et à l’information) – Édition 2021-2022 – Conventions.

19-03 du 25 novembre 2021
19-03 du 25 novembre 2021
Télécharger (178.4 kio)

19-04 – « Parcours histoire et mémoire de l’esclavage » – Édition 2021-2022 – Subventions de fonctionnement aux collèges.

19-04 du 25 novembre 2021
19-04 du 25 novembre 2021
Télécharger (177.5 kio)

20 - Communication :

20-01 – Compte rendu de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des collectivités territoriales.

20-01 du 25 novembre 2021
20-01 du 25 novembre 2021
Télécharger (172.5 kio)

Publié le 25 novembre 2021

En téléchargeant cet acte administratif, vous vous engagez à un usage strictement personnel. Toute diffusion est interdite.

Sur le même sujet

  • {{reponse._source.titre}}

    {{reponse._source.chapo}}

    index =  {{reponse._index}}
    id =  {{reponse._id}}
    date_redaction = {{reponse._source.date_redaction}}
    score = {{reponse._score}}
    boost = {{reponse._source.boost}}
    name = {{reponse.matched_queries}}
    type_objet ={{reponse._source.type_objet}}
                    

Dans le magazine

              {{numReponses_meme_sujet_mag}}
              {{reponses_meme_sujet_mag}}
            
  • {{reponse._source.titre}}

    {{reponse._source.chapo}}

    index =  {{reponse._index}}
    id =  {{reponse._id}}
    date_redaction = {{reponse._source.date_redaction}}
    score = {{reponse._score}}
    boost = {{reponse._source.boost}}
    name = {{reponse.matched_queries}}
    type_objet ={{reponse._source.type_objet}}
                    
picto plus orange