Commission permanente du 4 mars 2021

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Cotisations au centre Hubertine Auclert, au réseau Idéal, à l’association Interdoc, à l’Association des Professionnels de l’Information et de la Documentation, à l’association IAI Awards et à la 27ème Région – Adhésion à l’Association française des Managers de la Diversité.

I du 4 mars 2021
I du 4 mars 2021
Télécharger (178.8 kio)

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

01-01 – Montreuil-sous-Bois – Avenant n°1 à la convention de gestion conclue avec la commune de Montreuil portant sur les propriétés immobilières situées dans le secteur des Murs à Pêches.

01-01 du 4 mars 2021
01-01 du 4 mars 2021
Télécharger (176.4 kio)

01-02 – Protocole transactionnel relatif à des prestations de location de batteries électriques.

01-02 du 4 mars 2021
01-02 du 4 mars 2021
Télécharger (173.8 kio)

01-03 – Convention relative à la réalisation des travaux préparatoires à la construction du collège des Coquetiers à Bobigny et au réaménagement de ses abords.

01-03 du 4 mars 2021
01-03 du 4 mars 2021
Télécharger (175.6 kio)

01-04 – Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement des Départements (DSID) – Rénovation énergétique pour l’année 2021.

01-04 du 4 mars 2021
01-04 du 4 mars 2021
Télécharger (183.9 kio)

01-05 – La Courneuve – Jeux olympiques et paralympiques de 2024 – Autorisation d’occupation temporaire d’un terrain non bâti appartenant à l’État/Ministère des Armées dans le cadre de la renaturation du Terrain des Essences.

01-05 du 4 mars 2021
01-05 du 4 mars 2021
Télécharger (179.6 kio)

01-06 – La Courneuve – Jeux olympiques et paralympiques de 2024 – Occupation temporaire d’un terrain non bâti appartenant à SNCF Réseau dans le cadre de la renaturation du Terrain des Essences.

01-06 du 4 mars 2021
01-06 du 4 mars 2021
Télécharger (178.4 kio)

2 – Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : Délégation de Mme Meriem Derkaoui

02-01 – Modification du règlement de la salle de lecture des Archives départementales.

02-01 du 4 mars 2021
02-01 du 4 mars 2021
Télécharger (172.9 kio)

02-02 – Politique culturelle – Subventions de fonctionnement 2021 – Renouvellement de conventions.

02-02 du 4 mars 2021
02-02 du 4 mars 2021
Télécharger (178.2 kio)

3 - Affaires relatives à l’écologie urbaine (environnement, assainissement) : Délégation de M. Belaïde Bedreddine

03-01 – Travaux de mise en conformité des branchements d’assainissement en domaine privé.

03-01 du 4 mars 2021
03-01 du 4 mars 2021
Télécharger (174 kio)

03-02 – Perception d’une subvention d’investissement de la région Ile-de-France pour les dépenses d’investissement du Parc de La Poudrerie pour 2020.

03-02 du 4 mars 2021
03-02 du 4 mars 2021
Télécharger (175 kio)

03-03 – Convention de participation financière de la Métropole du Grand Paris au projet de « Redécouverte de la Vieille-Mer » porté par le Département.

03-03 du 4 mars 2021
03-03 du 4 mars 2021
Télécharger (190.6 kio)

03-04 – Individualisation de l’autorisation de programme 2021 pour la mise en œuvre du programme des travaux 2021 du Plan Canopée.

03-04 du 4 mars 2021
03-04 du 4 mars 2021
Télécharger (177.2 kio)

4 - Affaires relatives à l’emploi et l’économie (développement économique, économie sociale et solidaire, économie verte, formation professionnelle, insertion) : Délégation de Mme Nadège Grosbois

04-01 – Plan départemental pour l’insertion et l’emploi – Conventionnement des actions « insertion, formation, emploi » pour l’année 2021 à destination des allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA) – Avenant type.

04-01 du 4 mars 2021
04-01 du 4 mars 2021
Télécharger (176.1 kio)

5 - Affaires relatives à l’éducation (collèges, éducation culturelle et artistique, projet éducatif départemental) : Délégation de M. Emmanuel Constant

05-01 – Dotations de premier équipement pour les collèges Jean Vilar à La Courneuve et Jean Lolive à Pantin.

05-01 du 4 mars 2021
05-01 du 4 mars 2021
Télécharger (177.8 kio)

05-02 – Construction du 6e Collège d’Aubervilliers (Gisèle Halimi) – Lot n°3 : lots architecturaux – Avenant au marché.

05-02 du 4 mars 2021
05-02 du 4 mars 2021
Télécharger (175.7 kio)

6 - Affaires relatives aux mobilités et au développement du territoire (voirie, transports, circulations douces, aménagement) : Délégation de Mme Corinne Valls

06-01 – Conventions de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la RD1 dans le village olympique avec SOLIDÉO Aménageur et la RD24 dans le cadre de l’opération « Aménagement du canal Saint-Denis » avec l’EPT Plaine Commune.

06-01 du 4 mars 2021
06-01 du 4 mars 2021
Télécharger (178.2 kio)

06-02 – Construction d’un ouvrage de franchissement de la Seine entre Saint-Denis et l’Ile Saint-Denis – 3 lots.

06-02 du 4 mars 2021
06-02 du 4 mars 2021
Télécharger (177.5 kio)

06-03 – Tramway T1 de Bobigny à Val-de-Fontenay – Avenant à la convention avec l’Etat relative à la création d’une voie dédiée aux bus sur l’A3.

06-03 du 4 mars 2021
06-03 du 4 mars 2021
Télécharger (174 kio)

9 - Affaires relatives à l’enfance et la famille (petite enfance, PMI, crèches, aide sociale à l’enfance) : Délégation de M. Frédéric Molossi

09-01 – Organisation de la prévention spécialisée – Convention cadre tripartite et projet d’intervention pluriannuel s’y rattachant avec les associations habilitées et les communes d’intervention.

09-01 du 4 mars 2021
09-01 du 4 mars 2021
Télécharger (175.5 kio)

09-02 – Attribution de subventions d’investissement dans le cadre du plan « Petite enfance et parentalité » 2015-2020 au titre de la création de places dans les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE).

09-02 du 4 mars 2021
09-02 du 4 mars 2021
Télécharger (177.4 kio)

09-03 – Subventions d’investissement aux communes et associations gestionnaires de centres de PMI pour l’acquisition d’équipements informatiques.

09-03 du 4 mars 2021
09-03 du 4 mars 2021
Télécharger (176.9 kio)

09-04 – Rémunérations et indemnités servies aux assistant.e.s famili.aux.ales – Allocations versées aux enfants confiés à l’Aide sociale à l’enfance.

09-04 du 4 mars 2021
09-04 du 4 mars 2021
Télécharger (208.1 kio)

11 - Affaires relatives à la solidarité (affaires sociales, santé, prévention des conduites à risques) : Délégation de M. Pierre Laporte

11-01 – Avenant à la convention avec l’université Sorbonne Paris Nord - années 2021 à 2022 - pour le soutien à la mise en œuvre de l’Année Préparatoire aux Études de Santé (APES).

11-01 du 4 mars 2021
11-01 du 4 mars 2021
Télécharger (175.3 kio)

11-02 – Convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) pour la promotion de la vaccination au sein du Centre d’examens et de santé de la CPAM.

11-02 du 4 mars 2021
11-02 du 4 mars 2021
Télécharger (174.4 kio)

11-03 – Consultation spécialisée pour la prise en charge de la tuberculose pédiatrique – Avenant n°3 à la convention conclue avec l’hôpital Jean Verdier.

11-03 du 4 mars 2021
11-03 du 4 mars 2021
Télécharger (176.7 kio)

13 - Affaires relatives au sport et à l’organisation des grands évènements : Délégation de M. Mathieu Hanotin

13-01 – Concession de service public pour l’exploitation du Centre départemental d’initiation au golf de La Poudrerie à Livry-Gargan – Rapport annuel de gestion (avril 2018 - avril 2019).

13-01 du 4 mars 2021
13-01 du 4 mars 2021
Télécharger (175.2 kio)

13-02 – Concession de service public pour l’exploitation du Centre équestre départemental Georges-Valbon - La Courneuve – Rapport annuel de gestion (avril 2018 - avril 2019).

13-02 du 4 mars 2021
13-02 du 4 mars 2021
Télécharger (175.3 kio)

13-03 – Développement territorial des disciplines sportives – Subventions de fonctionnement 2021 aux grands partenaires – Conventions et avenants.

13-03 du 4 mars 2021
13-03 du 4 mars 2021
Télécharger (178.4 kio)

Publié le 5 mars 2021

En téléchargeant cet acte administratif, vous vous engagez à un usage strictement personnel. Toute diffusion est interdite.

Sur le même sujet

  • {{reponse._source.titre}}

    {{reponse._source.chapo}}

    index =  {{reponse._index}}
    id =  {{reponse._id}}
    date_redaction = {{reponse._source.date_redaction}}
    score = {{reponse._score}}
    boost = {{reponse._source.boost}}
    name = {{reponse.matched_queries}}
    type_objet ={{reponse._source.type_objet}}
                    

Dans le magazine

              {{numReponses_meme_sujet_mag}}
              {{reponses_meme_sujet_mag}}
            
  • {{reponse._source.titre}}

    {{reponse._source.chapo}}

    index =  {{reponse._index}}
    id =  {{reponse._id}}
    date_redaction = {{reponse._source.date_redaction}}
    score = {{reponse._score}}
    boost = {{reponse._source.boost}}
    name = {{reponse.matched_queries}}
    type_objet ={{reponse._source.type_objet}}
                    
picto plus orange