Commission permanente du 16 mai 2024

I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

IV – Convention de mécénat avec la société Leroy Merlin Rosny-sous-Bois pour un don de matériel dans le cadre du projet street art au garage départemental du parc de la Bergère de Bobigny.

1 - Affaires relatives aux finances, à la modernisation de l’administration et aux moyens généraux, dont la modernisation numérique de l’administration : Délégation de M. Daniel Guiraud

01-01 – Cession à la commune de Villetaneuse d’un local en rez-de-chaussée d’un immeuble en copropriété sis rue du 19 Mars 1962.

01-02 – JOP 2024 – ZAC Cluster des Médias – Acquisition de terrains sis à Dugny, avenue du Maréchal Leclerc de Hauteclocque, auprès de la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO).

01-03 – Relais de la flamme olympique - Déplacement à Marseille dans le cadre d’un Mandat spécial confié à un conseiller départemental.

3 - Affaires relatives à la culture : Délégation de M. Karim Bouamrane

03-01 – Coopération culturelle et patrimoniale – Olympiade culturelle – Convention avec la commune de Saint-Denis.

4 - Affaires relatives à l’enfance, la prévention et la parentalité : Délégation de Mme Nadia Azoug

04-01 – Désaffectation du Centre de protection maternelle et infantile situe 153 rue du Président Wilson à Saint-Denis.

04-02 – Adoption d’un règlement départemental relatif aux contrats jeunes majeurs.

04-03 – Permettre aux jeunes ayant bénéficié d’un contrat jeune majeur de l’aide sociale à l’enfance de poursuivre leur parcours de formation – Adoption du règlement d’attribution des contrats BOOST’ÉTUDES.

5 - Affaires relatives à l’écologie urbaine : Délégation de M. Bélaïde Bedreddine

05-01 – Passage de liaisons par câbles à fibres optiques dans les collecteurs d’assainissement départementaux – Convention d’occupation privative du domaine public départemental avec la société Conexdata.

6 - Affaires relatives à l’insertion, l’économie sociale et solidaire et aux financements européens : Délégation de Mme Mélissa Youssouf

06-01 – Nouvelle donne des politiques d’insertion et d’emploi – Actions et partenariats pour l’emploi des Séquano-dionysien.ne.s.

06-02 – Nouvelle donne des politiques d’insertion – Dispositif intervention sur l’offre et la demande et programme « Employeur’habilité ».

06-03 – Soutien du Fonds social européen plus (FSE+) aux actions de lutte contre les violences faites aux femmes en Seine-Saint-Denis – LAO POW’HER – Convention avec l’association « Fit une femme un toit ».

7 - Affaires relatives à l’éducation et aux jeux olympiques et paralympiques : Délégation de M. Emmanuel Constant

07-01 – Relais de la flamme olympique et paralympique – Conventions collectivité étape avec Paris 2024 Comité d’organisation des jeux olympiques et paralympiques (COJO).

07-02 – Études d’impact des jeux en Seine-Saint-Denis – Subvention de fonctionnement – Conventions.

07-03 – Complément exceptionnel de dotation globale de fonctionnement 2024 au collège Raymond Poincaré à La Courneuve.

07-04 – Plan éco-collèges – Lancement des opérations d’extension du collège international à Noisy-le-Grand et du collège Henri IV à Vaujours.

07-05 – Protocole d’accord transactionnel au marché n°18.260212 relatif à la construction du collège Jean Lolive à Pantin – Macro-lot n°1 : travaux préparatoires (démolition, injection, dépollution).

07-06 – Modalités d’éviction temporaire et d’indemnisation des agents logés au collège Dora Maar à Saint-Denis en raison des Jeux Olympiques et Paralympiques – Protocole avec Paris 2024.

8 - Affaires relatives au patrimoine culturel, à la mémoire, au tourisme et à l’éducation artistique et culturelle : Délégation de Mme Dominique Dellac

08-01 – Contrat de dépôt des archives de Gilbert Samel, entre Gilbert Samel et le département de la Seine-Saint-Denis.

08-02 – Convention de dépôt des archives audiovisuelles de Pantin avec ladite commune.

08-03 – Plan pluriannuel d’investissement départemental « Culture, art et patrimoine 2023-2030 » – Règlement d’aides pour le patrimoine mobilier.

9 - Affaires relatives à l’autonomie : Délégation de M. Stéphane Blanchet

09-01 – Bel Été solidaire et olympique – Actions à destination des personnes en situation de handicap et de leurs aidants.

09-02 – Aide et accompagnement à domicile – Dispositifs de soutien financier pour la mise en œuvre des revalorisations salariales.

09-03 – Convention avec ReSanté-Vous pour la mise en œuvre d’un projet d’activités physiques adaptées en direction de personnes âgées vivant en établissement médico-social.

09-04 – Secteur de l’aide et de l’accompagnement à domicile – Mise en œuvre de la dotation complémentaire des services d’aide à domicile – Contrats pluriannuels d’objectifs et de moyen.

09-05 – Mise en œuvre du guichet intégré départemental pour les seniors et leurs aidants – Convention pour l’accompagnement médico-social du parcours des seniors avec Aulnay-sous-Bois et avenants aux conventions avec les dispositifs d’appui à la coordination.

09-06 – Aide et accompagnement à domicile – Avenant avec l’association Evolia 93.

10 - Affaires relatives aux solidarités et à la santé : Délégation de Mme Magalie Thibault

10-01 – Subventions à des associations œuvrant dans le champ de l’aide alimentaire au titre de l’année 2024 – Avenants.