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Séance du jeudi 26 mai 2016
Conseil départemental /
vendredi, 27 mai 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.

Ordre du jour

Point d’étape sur le pôle sport et handicap.

Orientations de la politique du Département en faveur de la jeunesse.

Fixation des critères d’attribution des subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif de droit commun « manifestations sportives d’intérêt départemental ».

Premier rapport annuel sur le soutien du Département aux partenaires associatifs.

Création de la Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relative aux sports de nature.

Évolution du tableau des emplois.

Adhésion du Département et approbation des statuts du Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’études Vélib’ Métropole ».

Changement d’appellation de l’Office public de l’Habitat de la Seine-Saint-Denis (OPH 93) en « Seine-Saint-Denis Habitat ».

Désignation
Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires – Désignation des représentants du Département.

Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’Études Vélib’ Métropole » – Désignation du représentant du Département.

Communication
Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales.