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Séance du jeudi 18 février 2016
Conseil départemental /
mardi, 1er mars 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.

Ordre du jour

Projet de rénovation de la politique d’hébergement

Rapport 2015 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département – Approbation de la charte européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale – Adhésion du Département au centre Hubertine Auclert.

Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2016.

Avis de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France à la suite de la saisine de la trésorerie du Mans

Séance du Conseil départemental

- Quand : Jeudi 18 février 2016 à partir de 9h
-  : Hôtel du Département - Esplanade Jean-Moulin - Bobigny
- Tél. : 01 43 93 93 93