Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 25 juin 2015.

Ordre du jour

Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département.

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2014 – Budget principal.

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2014 – Budget annexe d’assainissement.

Compte administratif pour l’exercice 2014.

CA - annexe Budget principal

CA - annexe Budget d’assainissement

Décision budgétaire modificative pour 2015.

DM1 - rapport

DM1 - annexe Budget principal

DM1 - annexe Budget d’assainissement

Actualisation des durées d’amortissement.

Communications
Bilan d’activités par programmes 2014.

Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2014 par le Département de la Seine-Saint-Denis.

Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion

 Quand  : Jeudi 25 juin 2015 à 9h30
 Où  : Hôtel du département - Bobigny
 Tél. : 01 43 93 93 93