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Séance du 12 février 2015
Conseil général /
mardi, 10 mars 2015

La dernière séance de la mandature de ce Conseil général s’est tenue le jeudi 12 février à l’Hôtel du Département à Bobigny.

Ordre du jour

Projet d’élaboration d’un plan Piscines départemental 2015-2021.

Accueil de jeunes en Service civique.

Bilan de la mise en place du dispositif des emplois d’avenir pour la période de mars 2013 à décembre 2014 et objectifs 2015.

Prorogation jusque fin 2015 du contrat particulier Région-Département 2008-2014.

Avis du département de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat de développement territorial « Paris Est entre Marne et Bois ».

Projet image : Étude de faisabilité.

Projet de création du Pôle archéologique de la Haute Ile – Approbation d’une mission d’étude.

Désaffectation des terrains d’assiettes des collèges Jean-Baptiste Corot au Raincy et Anatole France aux Pavillons-sous-Bois.

Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2015.

Détermination des durées d’amortissement des « plantations d’arbres et arbustes » (compte 2121) et des « autres immobilisations incorporelles » (compte 208).

Avenir du Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la société SOGARIS et approbation du projet des nouveaux statuts de la société SOGARIS.

Communication
Communication du budget primitif 2015 de l’Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine - Seine Grands Lacs.