Conseil départemental du 19 Octobre 2023

• Démarche départementale pour accompagner et promouvoir la place des cultures hip-hop en Seine-Saint-Denis – Orientations et engagements.
  4e Commission

  

  

• Schéma départemental de prévention et protection de l’enfance 2024-2028.
  3e Commission

  

• Concertation sur le projet régional de santé 2023-2028 – Avis du Conseil départemental.
  3e Commission

  

• Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de 2024.
  5e Commission

  

  

  

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Exercice 2022
  6e Commission

  

  

• Actualisation du tableau des emplois départementaux 2023.
  1ere Commission

  

  

Communication

• Paris 2024 en Seine-Saint-Denis – Éléments d’actualité sur les grands temps forts de l’année 2023-2024 et l’action du Département.

  

• Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.

  

Vœux

• Pour un plan d’aide de l’État qui conforte et développe la pratique sportive, vœu des groupes de la majorité.

  

• Contre la prolifération des armes nucléaires et pour le respect du droit international, vœu présenté par le groupe communiste, insoumis et citoyen.

  

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