Conseil départemental du 8 juillet 2020
- Plan de rebond solidaire pour l’avenir de la Seine-Saint-Denis.
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2020-VII-23
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2020-VII-23_annexe
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- Modalités de versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de Covid-19 aux agents départementaux.
1ère commission
2020-VII-24
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- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2019 – Budget principal.
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2020-VII-25
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2020-VII-25_annexe
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- Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2019 – Budget annexe assainissement.
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2020-VII-26
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2020-VII-26_annexe
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- Compte administratif pour l’exercice 2019.
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2020-VII-27
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2020-VII-27-annexe
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- Budget supplémentaire pour l’exercice 2020.
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2020-VII-28
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2020-VII-28_annexe
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- Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement des départements (DSID) pour l’année 2020.
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2020-VII-29
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- Prorogation du Syndicat interdépartemental de gestion des terrains concédés à la société SOGARIS.
1ère commission
2020-VII-30
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Communication
- Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion.
2020-VII-31
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- Bilan d’activités par programmes 2019.
2020-VII-32
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2020-VII-32_annexe
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Publié le 9 juillet 2020