Conseil départemental du 6 mai 2021
- Plan Canopée – Une charte d’engagement pour les arbres de la Seine-Saint-Denis.
6ème commission
- Convention de collaboration de recherche sur les sols du projet Lil’o situé à l’Ile Saint-Denis.
6ème commission
- Adoption d’une indemnité de télétravail et modifications du règlement cadre.
1ère commission
- Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2021.
5ème commission
- Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Pantin Habitat – Approbation de la procédure et transmission au préfet de la Seine-Saint-Denis.
3ème commission
Désignations
- Réforme de la gouvernance du sport – Désignation du.de la représentant.e du département de la Seine-Saint-Denis et de son ou sa suppléant.e à la Conférence régionale du sport d’Île-de-France.
- Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement de représentants du Département désignés au titre de personnalités qualifiées et d’un représentant d’association.
Publié le 6 mai 2021