Conseil départemental du 6 mai 2021
- Plan Canopée – Une charte d’engagement pour les arbres de la Seine-Saint-Denis.
6ème commission
2021-V-13
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2021-V-13_annexe
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- Convention de collaboration de recherche sur les sols du projet Lil’o situé à l’Ile Saint-Denis.
6ème commission
2021-V-14
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2021-V-14_annexe
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- Adoption d’une indemnité de télétravail et modifications du règlement cadre.
1ère commission
2021-V-15
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2021-V-15_annexe
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- Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2021.
5ème commission
2021-V-16
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2021-V-16_annexe
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- Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat et de Pantin Habitat – Approbation de la procédure et transmission au préfet de la Seine-Saint-Denis.
3ème commission
2021-V-17
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Désignations
- Réforme de la gouvernance du sport – Désignation du.de la représentant.e du département de la Seine-Saint-Denis et de son ou sa suppléant.e à la Conférence régionale du sport d’Île-de-France.
2021-V-18
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- Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement de représentants du Département désignés au titre de personnalités qualifiées et d’un représentant d’association.
2021-V-19
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Publié le 6 mai 2021