Conseil départemental du 4 mars 2021
Pour information
- Point sur la stratégie vaccinale en Seine-Saint-Denis.
- Mise en oeuvre du programme Agora, éducation aux
médias et à la liberté d’expression.
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- Plan de rebond n°2.
3ème commission
- Mesures pour renforcer l’inclusion des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.
3ème commission
- Choix de la licence ouverte de réutilisation des informations publiques – Approbation de la grille tarifaire des prestations.
4ème commission
- Rapport 2020 du Médiateur du Département.
Toutes commissions
- Opération d’intérêt national de requalification de la copropriété dégradée du Parc de la Noue à Villepinte – Approbation du projet de décret déclarant d’intérêt national l’opération.
2ème commission
- Chambre Régionale des Comptes – Avis de non-lieu à statuer sur une demande d’inscription d’une dépense obligatoire relative aux frais d’internat d’un mineur confié à l’ASE.
1ère commission
Désignation
- Commission de la formation de la vie universitaire de l’université Paris VIII Vincennes Saint-Denis – Désignation d’un représentant du Département.
Publié le 9 mars 2021