Conseil départemental du 4 mars 2021
Pour information
- Point sur la stratégie vaccinale en Seine-Saint-Denis.
2021-III-01
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- Mise en oeuvre du programme Agora, éducation aux
médias et à la liberté d’expression.
2021-III-02
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° ° ° °
- Plan de rebond n°2.
3ème commission
2021-III-03
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2021-III-03_annexe
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- Mesures pour renforcer l’inclusion des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.
3ème commission
2021-III-04
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2021-III-04_annexe
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- Choix de la licence ouverte de réutilisation des informations publiques – Approbation de la grille tarifaire des prestations.
4ème commission
2021-III-05
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2021-III-05_annexe
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- Rapport 2020 du Médiateur du Département.
Toutes commissions
2021-III-06
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2021-III-06_annexe
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- Opération d’intérêt national de requalification de la copropriété dégradée du Parc de la Noue à Villepinte – Approbation du projet de décret déclarant d’intérêt national l’opération.
2ème commission
2021-III-07
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2021-III-07_annexe
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- Chambre Régionale des Comptes – Avis de non-lieu à statuer sur une demande d’inscription d’une dépense obligatoire relative aux frais d’internat d’un mineur confié à l’ASE.
1ère commission
2021-III-08
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2021-III-08_annexe
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Désignation
- Commission de la formation de la vie universitaire de l’université Paris VIII Vincennes Saint-Denis – Désignation d’un représentant du Département.
2021-III-09
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Publié le 9 mars 2021