Conseil départemental du 1er octobre 2020
- Point d’étape sur la gestion de la crise et bilan du « Bel été solidaire de la Seine-Saint-Denis ».
Toutes commissions
2020-X-36
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- Nouvelle médiature départementale.
1ère commission
2020-X-37
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2020-X-37_annexe
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- Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2021.
5ème commission
2020-X-38
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2020-X-38_annexe
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- Créances irrécouvrables au titre de l’année 2020.
1ère commission
2020-X-39
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2020-X-39_annexe
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Communication
- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.
2020-X-40
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Désignation
- Conseil d’administration de l’association Suivez la flèche – Désignation du ou de la représentant.e du Département.
2020-X-41
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Publié le 6 octobre 2020