Conseil départemental du 18 avril 2019
- Schéma de prévention et de protection de l’enfance en Seine-Saint-Denis : une feuille de route partenariale et évolutive.
3ème commission
2019-IV-07
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2019-IV-07_annexe
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- Stratégie vélo départementale en faveur d’un territoire 100 % cyclable.
2ème commission
2019-IV-08
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2019-IV-08_annexe
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- Plan d’actions 2019-2021 pour l’égalité entre les femmes et les hommes.
Toutes commissions
2019-IV-09
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2019-IV-09_annexe
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- Chèque Habitat Écologique et Citoyen (CHEC) – Nouveau règlement.
2ème et 6ème commissions
2019-IV-10
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2019-IV-10_annexe
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- Avis sur le projet de Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Croult - Enghien - Vieille Mer.
6ème commission
2019-IV-11
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2019-IV-11_annexe
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- Modification des statuts de l’association exécutive du Comité départemental du tourisme de la Seine-Saint-Denis (CDT 93) et renouvellement de la convention triennale d’objectifs et de moyens entre le Département et le CDT 93.
1ère commission
2019-IV-12
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2019-IV-12-annexe
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Désignation
- Assemblée générale de l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) – Désignation d’un représentant du Département.
2019-IV-13
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Communication
- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.
2019-IV-14
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Publié le 19 avril 2019