Conseil départemental du 16 novembre 2023
- Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable du département de la Seine-Saint-Denis.
6e Commission2023-XI-27Télécharger (147.6 kio)
- Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.
1ère Commission2023-XI-28Télécharger (148 kio)2023-XI-28 - AnnexeTélécharger (2.1 Mio)
- Rapport annuel 2023 en matière de politique de lutte contre les discriminations.
1ère Commission2023-XI-29Télécharger (147.6 kio)2023-XI-29 - AnnexeTélécharger (1.3 Mio)
- Orientations budgétaires pour l’année 2024.
1ère Commission2023-XI-30Télécharger (147.7 kio)
- Avis du Département de la Seine-Saint-Denis sur le Schéma directeur de la région Île-de-France environnemental (SDRIF-E) arrêté le 13 juillet 2023.
6e Commission2023-XI-31Télécharger (150.4 kio)2023-XI-31 - AnnexeTélécharger (49 Mio)
- Rapport social unique 2022.
1ère Commission2023-XI-32Télécharger (148 kio)2023-XI-32 - AnnexeTélécharger (2.3 Mio)
Publié le 24 novembre 2023