Conseil départemental du 16 décembre 2021
- Rapport social unique 2020.
Première commission
- Rapport 2021 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.
Première commission
- Rapport 2021 sur la situation en matière de développement durable (RDD 2021).
Sixième commission
- Budget primitif pour l’exercice 2022
Toutes commissions
Budget annexe assainissement
- Budget primitif pour l’exercice 2022 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement.
Toutes commissions
- Projet d’activités et de budget par programmes 2022.
Toutes commissions
Communication
- Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2020.
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Exercice 2020.
- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.
Publié le 17 décembre 2021