Conseil départemental du 15 décembre 2022
- Rapport sur la situation en matière de développement durable du département de la Seine-Saint-Denis en 2022.
6ème commission
- Budget primitif pour l’exercice 2023.
Toutes commissions
- Budget climat 2023 du département de la Seine-Saint-Denis.
Toutes commissions
- Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement pour l’année 2023.
Toutes commissions
- Budget annexe assainissement pour l’exercice 2023.
Toutes commissions
- Projet d’activité et de budget par programme 2023.
Toutes commissions
- Pour une nouvelle stratégie de l’espace public en Seine-Saint-Denis – Embellir le cadre de vie, construire un espace public résilient et inclusif.
6ème commission
- Favoriser la pratique sportive de toutes et tous dans l’espace public.
4ème commission
- L’art et la culture pour valoriser l’espace public et aller vers tous les publics.
4ème commission
Communication au Conseil
- Bilans d’activité des organismes extérieurs pour 2021.
- Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du code général des collectivités territoriales.
Publié le 16 décembre 2022