Conseil départemental du 14 février 2019
- Engagements pour l’égalité environnementale face à l’urgence climatique.
6ème commission
2019-II-01
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2019-II-01_annexe
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2019-II-01_annexe 2
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- Refonte du schéma départemental des enseignements artistiques – Proposition de mise en place d’un nouveau cadre d’action partagé en faveur du développement et de l’organisation des pratiques amateurs en Seine-Saint-Denis.
4ème commission
2019-II-02
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2019-II-02_annexe
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- Adoption du projet de Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP).
1ère et 3ème commissions
2019-II-03
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2019-II-03_annexe
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- Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2019.
5ème commission
2019-II-04
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2019-II-04_annexe
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- Modification de la délibération n° 2018-X-47 du 18 octobre 2018 relative à la désaffectation partielle du terrain d’assiette du collège Le Parc à Aulnay-sous-Bois.
5ème commission
2019-II-05
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2019-II-05_annexe
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Publié le 19 février 2019