Conseil départemental du 14 février 2019
- Engagements pour l’égalité environnementale face à l’urgence climatique.
6ème commission
- Refonte du schéma départemental des enseignements artistiques – Proposition de mise en place d’un nouveau cadre d’action partagé en faveur du développement et de l’organisation des pratiques amateurs en Seine-Saint-Denis.
4ème commission
- Adoption du projet de Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP).
1ère et 3ème commissions
- Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2019.
5ème commission
- Modification de la délibération n° 2018-X-47 du 18 octobre 2018 relative à la désaffectation partielle du terrain d’assiette du collège Le Parc à Aulnay-sous-Bois.
5ème commission
Publié le 19 février 2019