Conseil départemental du 14 décembre 2023
- Adoption de la nouvelle nomenclature comptable 57
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- Apurement du compte 1069.
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- Actualisation du règlement budgétaire et financier du département de la Seine-Saint-Denis.
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Annexe
- Nouvelles règles de gestion des immobilisations en M57.
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Annexe
- Budget primitif pour l’exercice 2024 – Budget principal.
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- Budget primitif pour l’exercice 2024 – Budget annexe d’assainissement.
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- Budget climat 2024 du département de la Seine-Saint-Denis.
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- Budget primitif pour l’exercice 2024 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement.
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- Projet d’activité et de budget par programme 2024.
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- Bilans d’activité des organismes extérieurs pour 2022.
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Communication
Vœu
Publié le 20 décembre 2023