Conseil départemental du 12 novembre 2020
- Orientations budgétaires pour l’année 2021.
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2020-XI-42
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- Créances irrécouvrables au titre de l’année 2020 dans le cadre de la décision modificative.
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2020-XI-43
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2020-XI-43_annexe
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- Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2020.
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2020-XI-44
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2020-XI-44_annexe
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- Rapport 2020 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.
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2020-XI-45
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2020-XI-45_annexe
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- Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2020).
6ème commission
2020-XI-46_annexe
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2020-XI-46_annexe
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- Bilan des émissions de gaz à effet de serre et stratégie carbone du Département – Trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre et objectif de neutralité carbone en 2030.
6ème commission
2020-XI-47
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2020-XI-47_annexe
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- Eco-collège : Plan pluriannuel d’investissement pour la résilience écologique des collèges 2021-2030
5ème commission
2020-XI-48
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2020-XI-48_annexe
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- Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction.
1ère commission
2020-XI-49
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- Actualisations du tableau des emplois départementaux et de la liste des métiers en tension.
1ère commission
2020-XI-50
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2020-XI-50_annexe
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- Bilans d’activités des organismes extérieurs pour 2019.
2020-XI-51
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- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – Exercice 2019.
2020-XI-52
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2020-XI-52_annexe
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Publié le 17 novembre 2020