Conseil départemental du 10 décembre 2020
- Budget primitif pour l’exercice 2021.
Toutes commissions
- Budget primitif pour l’exercice 2021 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement.
Toutes commissions
- Projet d’activités et de budget par programmes 2021.
Toutes commissions
- Généralisation du télétravail au sein des services départementaux – Règlement cadre.
1ère commission
- Lancement d’une démarche de Projet alimentaire territorial.
6ème commission
- Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines du département de la Seine-Saint-Denis.
1ère commission
- Constitution d’une filiale dédiée à l’activité de services logistique, la société SOGARIS Services SAS, et filialisation de ladite activité actuellement exercée par la société SOGARIS SAEML.
1ère commission
Désignations
- Commission de la formation et de la vie universitaire de l’université Sorbonne Paris Nord – Désignation d’un représentant du Département.
- Agence de l’eau Seine Normandie - Comité de bassin Seine Normandie – Remplacement du représentant du Département.
- Société anonyme de Coordination départementale – Désignation d’un nouveau représentant du Département.
- Conseil d’administration de Seine-Saint-Denis Habitat – Remplacement d’un représentant du Département désigné au titre de personnalité qualifiée.
Communication
- Rapport annuel 2020 sur le soutien du Département aux partenaires associatifs en 2019.
- Communication du compte administratif 2019 et du budget supplémentaire 2020 du Syndicat Interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP).
Publié le 11 décembre 2020