Commission permanente du 13 juin 2024

I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Convention de mise à disposition de locaux avec l’Association pour la pratique du sport des agent·e·s du Département (APSAD 93), et le Comité de Seine-Saint-Denis de la Ligue contre le cancer.

II – Mise à jour du code de conduite des élus du Conseil départemental.

III – Liste annuelle 2025 du jury criminel – Désignation des conseillers départementaux.

IV – Constitution du GIE Ressource Commune par la SPL Agence d’attractivité de Plaine Commune, la SEM et la SPL Plaine Commune Développement, la SEM Saint-Denis Commerces, et le GE Plaine Commune Développement.

V – Règlement intérieur et composition du comité d’audit.

VI – Observatoire départemental des données sociales de Seine-Saint-Denis (ODDS) – Convention 2024-2027.

VII – Déplacement à Boulogne-sur-Mer et Calais – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.

1 - Affaires relatives aux finances, à la modernisation de l’administration et aux moyens généraux, dont la modernisation numérique de l’administration : Délégation de M. Daniel Guiraud

01-01 – Festival d’Avignon 2024 – Mandat spécial confié à des conseillers départementaux.

01-02 – Restauration des agents départementaux – Évolution de la tarification au 1er juillet 2024.

01-03 – Conventions de transferts de gestion du domaine public départemental au profit de la Société des Grands Projets – Ligne 15 Est.

2 - Affaires relatives à l’égalité entre les femmes et les hommes : Délégation de Mme Pascale Labbé

02-01 – Subventions de fonctionnement 2024 aux associations luttant contre les violences faites aux femmes en Seine-Saint-Denis – Conventions.

3 - Affaires relatives à la culture : Délégation de M. Karim Bouamrane

03-01 – Politique culturelle – Année 2024 – Dispositifs de soutien aux résidences artistiques – Subventions de fonctionnement – Dispositif « Résidences d’écrivain.e.s en Seine-Saint-Denis » – Bourses – Conventions.

03-02 – Cinéma et image animée – Règlement aide au film court en Seine-Saint-Denis – Prolongation du placement du règlement de l’aide au film court sous le règlement général d’exemption par catégorie de l’Union européenne – Mise en place d’un « Campus des talents ».

03-03 – Plan Hip-Hop – Appel à projets incubateurs hip-hop – Subventions de fonctionnement – Convention type – Règlement de l’appel à projets résidences autour du hip-hop au titre de la saison 2024-2025.

4 - Affaires relatives à l’enfance, la prévention et la parentalité : Délégation de Mme Nadia Azoug

04-01 – Convention d’objectifs et de financement 2023-2027 avec la CAF relative à la consolidation et au développement de l’accueil individuel.

04-02 – Modification du règlement de fonctionnement des crèches départementales.

04-03 – Renouvellement de la convention de coopération avec le CNFPT relative à la formation initiale des assistantes et assistants familiaux du Département.

04-04 – Approbation du Schéma départemental des services aux familles (SDSF) 2024-2026.

6 - Affaires relatives à l’insertion, l’économie sociale et solidaire et aux financements européens : Délégation de Mme Mélissa Youssouf

06-01 – Adoption du rapport d’exécution de la convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi (CALPAE) 2023.

7 - Affaires relatives à l’éducation et aux jeux olympiques et paralympiques : Délégation de M. Emmanuel Constant

07-01 – Demande d’adhésion au groupement de commandes d’achats pour la restauration collective dénommé « Synergies Communes ».

07-02 – Jeux olympiques et paralympiques – Conventions de mise à disposition du parc Georges Valbon et de l’Aire des Vents.

07-03 – Jeux olympiques et paralympiques – Convention de mise à disposition de la piscine et des terrains de rugby du parc des Sports de Marville.

07-04 – Changement de dénomination du collège reconstruit Pierre Sémard à Bobigny.

07-05 – Jeux olympiques et paralympiques – Convention de mise à disposition du PRISME.

07-06 – Jeux olympiques et paralympiques – Conventions de mise à disposition du collège Dora Maar, d’immobilisation et de mise en sécurité des logements du collège Dora Maar et de mise à disposition par la ville de Saint-Ouen de l’école Anatole France.

8 - Affaires relatives au patrimoine culturel, à la mémoire, au tourisme et à l’éducation artistique et culturelle : Délégation de Mme Dominique Dellac

08-01 – Convention de dépôt des archives audiovisuelles de Romainville avec ladite commune.

08-02 – Convention de dépôt des archives audiovisuelles de Montreuil avec ladite commune.

08-03 – Convention de dépôt des archives audiovisuelles de Drancy avec ladite commune.

08-04 – Conception, réalisation, organisation de l’exposition « Les fusillés de l’affiche rouge » – Subvention de fonctionnement à l’association Musée de la résistance nationale – Convention.

9 - Affaires relatives à l’autonomie : Délégation de M. Stéphane Blanchet

09-01 – Subvention d’investissement à l’EHPAD public « Émile Gérard » à Livry-Gargan – 2e tranche relative à des travaux de rénovation énergétique – Convention.

09-02 – Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 2024-2028 avec l’association « APF France Handicap », les départements franciliens et l’Agence régionale de santé d’Île-de-France.

09-03 – Recueil 2024 de la Conférence des Financeurs – Actions de Prévention – Subventions – Conventions.

10 - Affaires relatives aux solidarités et à la santé : Délégation de Mme Magalie Thibault

10-01 – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Département et l’association « Vers Paris sans sida ».

10-02 – Charte « Collectivités territoriales et prévention des cancers – Agir ensemble pour la Santé » de l’Institut National du Cancer.

10-03 – Convention relative à la mise à disposition de vaccins par le département pour l’organisation de séances de vaccination avec l’association Kiosque Info Sida et Toxicomanie.