Décisions du 9 février 2023
– D2023_010 - Fourniture, formation et maintenance des équipements de sécurité – Dossier de consultation des entreprises.
– D2023_011 - JOP 2024 – Travaux de renaturation du Terrain des Essences, La Courneuve (4 lots) – Dossier de consultation des entreprises.
– D2023_012 - Cession – Vente de deux chevaux à des particuliers.
– D2023_013 - Maintien en conditions opérationnelles et évolutions des applications ASPIR et OGR du système NIAGARA. Dossier de consultation des entreprises
-D2023_014 - Accord cadre de maîtrise d’œuvre et assistance à maîtrise d’ouvrage pour la requalification de la RD933 et l’insertion d’un transport en commun en site propre - Dossier de consultation des entreprises
– D2023_015 - Aulnay-sous-Bois - Parc départemental du Sausset- Convention de mise à disposition temporaire d’un bâtiment de 125 m² à usage de buvette pour la saison 2022
– D2023_016 - Avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire d’une partie de la parcelle départementale AH n°10 accueillant une base vie chantier de la SNCF – Parc de la poudrerie
– D2023_017 - Cotisation au Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) au titre de l’année 2022.
– D2023_018 - Dossier de consultation des entreprises - Travaux de plantations sur rues départementales dans le cadre de projets olympiques : RD1BIS, RD932 et RD901 - 3 Lots
– D2023_019 - Marché de fourniture de consommables alimentaires pour les cuisines centrales du département - Dossier de consultation des entreprises.