Arrêtés du 28 octobre 2024
– Arrêté n° 2024-394 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Marcel Bou » sise 32 rue des bruyères, 93260 Les Lilas
– Arrêté n° 2024-393 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Les Cèdres » sise 62-64 avenue de Sévigné, 93600 Aulnay-sous-Bois
– Arrêté n° 2024-392 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Les Tamaris » sise 99 avenue Maximilien Robespierre, 93600 Aulnay-sous-Bois
– Arrêté n° 2024-391 relatif à la dotation globale 2024 du service de prévention spécialisée géré par l’association Arrimages sise 73 ter avenue Henri Barbusse, 93220 Gagny
– Arrêté n° 2024-390 relatif à la dotation globale 2024 du service de prévention spécialisée géré par l’association Grajar 93 sise 6 place Jean D’Arc, 93600 Aulnay-sous-Bois
– Arrêté n° 2024-389 relatif à la dotation globale 2024 du service de prévention spécialisée géré par l’association "CANAL" sise 1 rue de la Procession, 93210 La Plaine Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-388 relatif à la dotation globale 2024 du service de prévention spécialisée géré par la Fondation Jeunesse Feu Vert sise 35 rue De Lattre de Tassigny à Epinay-sur-Seine
– Arrêté n° 2024-387 modifiant l’arrêté du président du Conseil départemental n°2019-468 du 20 novembre 2019 et autorisant le transfert de gestion de la micro-crèche "Les Aviateurs", sise 68 rue Jules Châtenay, 93380 Pierrefitte-sur-Seine à la société "Micro-crèche Les Aviateurs"
– Arrêté n° 2024-386 relatif au prix de journée globalisé du centre maternel « La chrysalide » situé 6-10 rue Perron à Bobigny et géré par l’association ASMAE-association Sœur Emmanuelle sise 259-261 rue de Paris à Montreuil, exercice 2024
– Arrêté n° 2024-385 relatif au prix de journée 2024 du service d’aide psychosocial pour adolescents Métabole 93 sis 155 rue Jean Lolive, 93500 Pantin et géré par l’association Métabole
– Arrêté n° 2024-384 relatif au prix de journée 2024 du mini-collectif de l’établissement Métabole sis 155 avenue Jean Lolive, 93500 Pantin et géré par l’association Métabole
– Arrêté n° 2024-383 relatif à la dotation globale 2024 du service de prévention spécialisée géré par l’association « Cap à cité » sise immeuble Jean Monnet 3 rue de Rome, 93110 Rosny-sous-Bois
– Arrêté n° 2024-382 relatif à la dotation globale 2024 du service de prévention spécialisée géré par l’association Sauvegarde 93 sis 20 rue Gallieni, 93000 Bobigny
– Arrêté n° 2024-381 relatif au prix de journée 2024 de l’établissement L’étoile sis 9 rue Grignoux, 93240 Stains géré par l’association groupe SOS jeunesse
– Arrêté n° 2024-380 portant nomination de Mme Renée Michelle Bellemare, mandataire suppléante de la régie d’avances auprès du secteur bugdet-comptabilité du service des affaires générales de la direction de la prévention et de l’action sociale
– Arrêté n° 2024-379 relatif à la tarification 2024 du service d’interventions spécialisées de l’établissement public "Centre départemental enfants et familles" (CDEF) sis 1-3 promenade Jean Rostand,
93000 Bobigny
– Arrêté n° 2024-378 relatif au prix de journée 2024 de l’établissement public "Centre départemental enfants et familles" (CDEF) sis 1/3 promenade Jean Rostand, 93000 Bobigny
– Arrêté n° 2024-377 augmentation de la capacité d’accueil de 10 à 15 places de la section d’accueil de jour, structure pour adultes handicapés mentaux et/ou psychiques Pierre Boudet de l’AFASER sise 8 rue Saint-Just à Montreuil
– Arrêté n° 2024-376 relatif au prix de journée 2024 du service service d’accueil et d’accompagnement psychosocial pour les adolescents sis 39 boulevard Rouget de Lisle, 93100 Montreuil-sous-Bois et géré par l’association Thélèmythe
– Arrêté n° 2024-375 de mise en œuvre des mesures salariales SEGUR de la santé 2024 - Dotations pour les résidences autonomie relevant de la compétence du Département
– Arrêté n° 2024-374 relatif au prix de journée 2024 de l’unité d’accueil d’urgence de 20 places pour des enfants âgés de 0 à 5 ans, rattachée au service d’accueil familial situé 9 boulevard de la Libération à Saint-Denis et géré par l’association Jean Cotxet sis 7 boulevard de Magenta, 75010 Paris
– Arrêté n° 2024-373 relatif au prix de journée 2024 du "dispositif MNA SOS jeunesse" pour les mineurs non accompagnés et jeunes majeurs isolés sous contrat sis 32 rue Delizy, 93500 Pantin et géré par le groupe SOS jeunesse sis 102 C, rue Amelot, 75011 Paris
– Arrêté n° 2024-372 relatif au prix de journée globalisé du centre maternel situé 6 rue du 11 novembre 1918 à Pantin et 6 impasse de la Gendarmerie à Saint-Ouen et géré par l’association Empreintes sise 1 rue Saint-Claude à Pontault-Combault (Seine-et-Marne), exercice 2024
– Arrêté n° 2024-371 relatif au prix de journée 2024 du service d’accueil de jour éducatif, pédagogique et psychologique (AJEPP) de l’établissement Martin Luther King sis 7 rue Catulienne, 93200 Saint-Denis et géré par la fondation Orphelins apprentis d’Auteuil
– Arrêté n° 2024-370 relatif au prix de journée 2024 du foyer éducatif La Bienvenue sis 314 boulevard Gabriel Péri, 93130 Noisy-le-Sec et géré par l’association La Bienvenue)
