Arrêtés du 26 août 2024
– Arrêté n° 2024-291 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Pablo Neruda » sis 1 allée du 8 mai 1945, 93390 Clichy-sous-Bois
– Arrêté n° 2024-290 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Ambroise Croizat » sise 128 rue Jean Mermoz, 93110 Rosny-sous-Bois
– Arrêté n° 2024-289 relatif à la dotation globale 2024 du service Etap’Ado sis 23 rue Delizy à Pantin géré par l’association sauvegarde de Seine-Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-288 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Clemenceau » sis 2 rue Gay Lussac, 93130 Noisy-le-Sec
– Arrêté n° 2024-287 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Les Ramenas » sis 41-43 avenue du Colonel Fabien, 93100 Montreuil
– Arrêté n° 2024-286 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie "Ambroise Croizat" sis 10 avenue Romain Rolland, 93200 Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-285 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie "Basilique" sis 2 et 4 rue du Pont Godet, 93200 Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-284 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie "Dionysia" sis 2 rue Eugène Fournière, 93200 Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-283 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Cité Floréal » sise 4 promenade de la Basilique, 93200 Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-282 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Les Pins » sise 64 avenue du Maréchal Foch, 93360 Neuilly-Plaisance
– Arrêté n° 2024-281 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Le Bocage » sise 61 avenue Paul Doumer, 93330 Neuilly-sur-Marne
– Arrêté n° 2024-280 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Jean Lebas » sise 40 rue Saint-Claude, 93190 Livry-Gargan
– Arrêté n° 2024-279 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Le Vert Galant » sise 18 avenue de la Paix, 93290 Tremblay-en-France
– Arrêté n° 2024-278 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Camille Saint-Saëns » sise 1 allée Berthier, 93800 Épinay-sur-Seine
– Arrêté n° 2024-277 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Les Myosotis » sise 63/71 rue des Travailleurs, 93700 Drancy
– Arrêté n° 2024-276 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Les Mimosas » sise 61 rue des Bois de Groslay, 93700 Drancy
– Arrêté n° 2024-275 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Les Lilas » sise 68/86 rue Jane Joye, 93700 Drancy
– Arrêté n° 2024-274 renouvelant l’autorisation de fonctionnement de la résidence autonomie « Salvador Allende » sise 14 rue Salvador Allende, 93240 Stains
– Arrêté n° 2024-273 portant prolongation d’extension de l’unité d’accueil familial d’urgence pour des enfants âgés de 0 à 14 ans située 235 avenue Jean Jaurès, 93000 Bobigny et gérée par l’association La Sauvegarde de Seine-Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-272 portant règlement intérieur de la Commission pluridisciplinaire et pluri-institutionnelle d’examen de la situation et du statut des enfants confiés (CESSEC) dans le département de la Seine-Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-271 modifiant l’arrêté n° 2017-301 du 4 juillet 2017 portant renouvellement d’autorisation pour le centre maternel situé 4 place Gaston Dourdin à Saint-Denis et géré par l’association Les espaces d’avenirs (LEDA)
– Arrêté n° 2024-270 modifiant l’arrêté du président du Conseil départemental n° 2015-735 du 9 septembre 2015 et autorisant la fusion du multi-accueil "Grain d’ailes" et de la micro-crèche "Il était une fois" et l’extension de la capacité d’accueil en une grande crèche collective privée "Grain d’ailes" sise 14/16 rue Brise Echalas, 93200 Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-269 modifiant le fonctionnement de la petite crèche collective "Les Petites Canailles Le Grand" située 2 boulevard du Mont d’Est, 93160 Noisy-le-Grand
– Arrêté n° 2024-268 autorisant la fermeture provisoire de l’établissement privé de multi-accueils collectifs "L’Aire de Je", sise 141 bis/145 boulevard Victor Hugo, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine
– Arrêté n° 2024-267 autorisant la création de la crèche collective privée "Les hirondelles Tillou Sevran" sise 4/6 rue Michelet, 93270 Sevran
– Arrêté n° 2024-266 relatif au prix de journée 2024 du lieu de vie d’accueil au Sénégal géré par l’association Promotions des séjours de remobilisation (PDSR) sise 15 rue des Peupliers, 93160 Noisy-le-Grand
– Arrêté n° 2024-265 modifiant l’arrêté n°2016-267 du 20 juillet 2016 portant sur l’autorisation de création de garderies éphémères gérées par la société coopérative de production E2S développement - Soli’Mômes - (renommée : E2S scop Petite Enfance)
– Arrêté n° 2024-264 portant nomination de Mme Sandra Noël, mandataire suppléante de la régie d’avances auprès du secteur budget-comptabilité du service des affaires générales de la direction de la prévention et de l’action sociale
– Arrêté n° 2024-263 relatif à la dotation globale 2024 du relais parental géré par la Croix rouge française sise 44 avenue du Capitaine Fonck, 93150 Le Blanc-Mesnil
– Arrêté n° 2024-262 relatif à la dotation globale 2024 du service d’accueil de jour l’Oasis Charles de Foucauld sis 2 allée Toulouse Lautrec, 93270 Sevran, géré par la Fondation apprentis d’Auteuil
– Arrêté n° 2024-261 relatif à la dotation globale 2024 du service d’accueil de jour géré par l’association groupe SOS jeunesse sis 6 rue Auguste Blanqui 93430 Villetaneuse
– Arrêté n° 2024-260 relatif à la dotation globale 2024 du service d’aide à domicile géré par l’association d’aide familiale à domicile d’Ile-de-France (AFAD) sis 135-137 rue du Mont Cenis, 75018 Paris
– Arrêté n° 2024-259 relatif à la dotation globale 2024 du service d’aide à domicile géré par l’association d’aide aux mères et aux familles à domicile (AMFD) banlieue Nord et Nord-Ouest sise 1 avenue Salvador Allende, 93800 Epinay-sur-Seine
– Arrêté n° 2024-258 relatif à la dotation globale 2024 du service d’aide à domicile géré par l’association d’aide aux mères et aux familles à domicile (AMFD) Nord-Est parisien sise 8 allée Courbet, 93190 Livry-Gargan
– Arrêté n° 2024-257 modifiant l’arrêté n°2024-083 du 28 février 2024, fixant les tarifs et dotations 2024 des établissements et services médico-sociaux pour adultes en situation de handicap)
– Arrêté n° 2024-256 portant programmation de la transmission des rapports d’évaluations qualité 2024-2028 pour les établissements pour personnes âgées sous compétence exclusive du Département de la Seine-Saint-Denis
– Arrêté n° 2024-255 portant renouvellement d’agrément de Mme Noura Boussafa pour l’accueil familial de deux personnes âgées et/ou en situation de handicap
