logo Seine-Saint-Denis, le Département

Les délibérations du Conseil Départementale ou de ses instances

Pour télécharger une délibération, vous pouvez faire une demande au bureau des ressources numériques via le formulaire situé en bas de page.


Conseil du 21 octobre 2021

ACTUALISATION DU PLAN DE MOBILISATION POUR DES JEUX INCLUSIFS, SOLIDAIRES ET ÉCOLOGIQUES EN SEINE-SAINT-DENIS – PÉRIODE 2021-2024.

N° de la délibération : CD.20211021.43

PARTICIPATION DU DÉPARTEMENT AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS DE SEINE-SAINT-DENIS AU TITRE DE L’ANNÉE 2022.

N° de la délibération : CD.20211021.44

CRÉATION DE L’OBSERVATOIRE DÉPARTEMENTAL CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L’ÉGALITÉ.

N° de la délibération : CD.20211021.45

ÉTAT DES INDEMNITÉS ANNUELLES PERÇUES PAR LES ÉLUS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L’ANNÉE 2021.

N° de la délibération : CD.20211021.46


Commission Permanente du 14 octobre 2021

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 À L’ASSOCIATION « GROUPE ESSEC » POUR LA CHAIRE « STRATÉGIE ET GOUVERNANCE DE L’INFORMATION » – CONVENTION.

N° de la délibération : CPCD.202110

RECONSTRUCTION DU COLLÈGE PIERRE SÉMARD RUE DES COQUETIERS À BOBIGNY – ACQUISITION D’UNE EMPRISE APPARTENANT À SNCF RÉSEAU.

N° de la délibération : CPCD.20211014.01-01

MARAUDES ET ACCOMPAGNEMENT DES MINEUR.ES EN ERRANCE – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 À L’ASSOCIATION « HORS LA RUE » – AVENANT.

N° de la délibération : CPCD.20211014.04-01

PRESTATIONS EFFECTUÉES DANS LES CENTRES DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE PLANIFICATION FAMILIALE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE.

N° de la délibération : CPCD.20211014.04-02

DISPOSITIF PROJET INSERTION EMPLOI – SUBVENTION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN AU TITRE DE L’ACCOMPAGNEMENT ET L’ACCÈS À L’EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA – CONVENTIONS.

N° de la délibération : CPCD.20211014.06-01

PLAN DÉPARTEMENTAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PDIE) – ADAPTATION DE TROIS ACTIONS DU DISPOSITIF « INSERTION, FORMATION, EMPLOI » CONVENTIONNÉES POUR L’ANNÉE 2021 ET D’UNE ACTION CONVENTIONNÉE POUR L’ANNÉE 2020, AU BÉNÉFICE DES ALLOCATAIRES DU RSA DE LA SEINE-SAINT-DENIS.

N° de la délibération : CPCD.20211014.06-02

SOUTIEN DU DÉPARTEMENT À LA FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES 93 (FOL 93) AU TITRE DU DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT ET DU CENTRE DE RESSOURCES DE LA VIE ASSOCIATIVE EN 2021.

N° de la délibération : CPCD.20211014.06-03

SOUTIEN DU DÉPARTEMENT À LA FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES 93 (FOL 93) AU TITRE DU DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT ET DU CENTRE DE RESSOURCES DE LA VIE ASSOCIATIVE EN 2021.

N° de la délibération : CPCD.20211014.06-04

RECETTE À PERCEVOIR DU FONDS DE DOTATION PARIS 2024 AU TITRE DU SOUTIEN AU PROJET 24 SITES POUR 2024 – CONVENTION.

N° de la délibération : CPCD.20211014.07-01

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’APPEL À AGIR IN SEINE-SAINT-DENIS – RECTIFICATIF PORTEUR DU PROJET.

N° de la délibération : CPCD.20211014.07-02

PLAN DÉPARTEMENTAL « LA CULTURE ET L’ART AU COLLÈGE » 2021-2022 – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT – CONVENTIONS ET AVENANTS.

N° de la délibération : CPCD.20211014.08-01

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES DE MONTREUIL, SAINT-DENIS, AUBERVILLIERS, SAINT-OUEN, GAGNY RELATIVE AU FINANCEMENT D’ÉVALUATIONS MÉDICO-SOCIALES PRÉCOCES DE PERSONNES ÂGÉES FRAGILISÉES.

N° de la délibération : CPCD.20211014.09-01

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « BANLIEUES SANTÉ » DANS LE CADRE DE L’ACTION « VOTRE SANTÉ EN SEINE-SAINT-DENIS : ON EN PARLE ! ».

N° de la délibération : CPCD.20211014.10-01

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2021 AVEC L’AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ D’ÎLE-DE-FRANCE (ARS IDF) POUR LE FINANCEMENT PAR L’ARS IDF DE TROIS ACTIONS DE PRÉVENTION RÉALISÉES PAR LE DÉPARTEMENT.

N° de la délibération : CPCD.20211014.10-02

APPEL À PROJET DE LA CAISSE NATIONALE D’ASSURANCE MALADIE « FONDS DE LUTTE CONTRE LES ADDICTIONS LIÉES AUX SUBSTANCES PSYCHOACTIVES » VISANT À FAVORISER L’ACCÈS AU SOIN DES JEUNES SUIVIS PAR LA PROTECTION DE L’ENFANCE – CONVENTION DE FINANCEMENT ET PERCEPTION D’UNE SUBVENTION.

N° de la délibération : CPCD.20211014.10-03

CONVENTIONS 2020-2023 ET AVENANTS 2021 RELATIFS À L’ACCOMPAGNEMENT À LA MAÎTRISE DES CHARGES D’EAU DES SÉQUANO-DIONYSIEN.NE.S.

N° de la délibération : CPCD.20211014.12-01

CHÈQUE HABITAT ÉCOLOGIQUE ET CITOYEN (CHEC) – SUBVENTIONS.

N° de la délibération : CPCD.20211014.12-02

FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT (FSL) – CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET AVENANTS 2021 AVEC DES FOURNISSEURS D’ÉNERGIE ET D’EAU POUR LE MAINTIEN DANS LE LOGEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE PRÉCARITÉ.

N° de la délibération : CPCD.20211014.12-03

SUBVENTION D’INVESTISSEMENT À SEINE-SAINT-DENIS HABITAT POUR L’ANNÉE 2021 – CONVENTION.

N° de la délibération : CPCD.20211014.12-04 du : 14/10/2021

ÉDITION 2021 DE FEMMES DU MONDE EN SEINE-SAINT-DENIS ET FORMATION DE L’OBSERVATOIRE DÉPARTEMENTAL DES VIOLENCES ENVERS LES FEMMES – ACCUEIL DE DÉLÉGATIONS.

N° de la délibération : CPCD.20211014.15-01 du : 14/10/2021

ENVOI DE MATÉRIEL SANITAIRE – CONVENTION AVEC LE GOUVERNORAT DE L’ÎLE DE NGAZIDJA (COMORES) ET LA COMMUNAUTÉ URBAINE DE DUNKERQUE.

N° de la délibération : CPCD.20211014.15-02 du : 14/10/2021

AIDE EN SOUTIEN AUX VICTIMES DES INCENDIES EN ALGÉRIE.

N° de la délibération : CPCD.20211014.15-03 du : 14/10/2021

PLAN D’ACTION NUMÉRIQUE POUR L’INSERTION.

N° de la délibération : CPCD.20211014.17-01

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU FOOTBALL CLUB MUNICIPAL D’AUBERVILLIERS – SAISON 2020-2021 – AVENANT.

N° de la délibération : CPCD.20211014.18-01

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 À DES ASSOCIATIONS DE JEUNESSE ET D’ÉDUCATION POPULAIRE DÉPARTEMENTALES OU D’INTÉRÊT DÉPARTEMENTAL – CONVENTION.

N° de la délibération : CPCD.20211014.18-02 du : 14/10/2021

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC À L’UCPA POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE DÉPARTEMENTAL D’INITIATION AU GOLF DE LA POUDRERIE À LIVRY-GARGAN – ANNÉE 2 (AVRIL 2019 - AVRIL 2020) – RAPPORT ANNUEL DE GESTION.

N° de la délibération : CPCD.20211014.18-03 du : 14/10/2021

CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE ÉQUESTRE DÉPARTEMENTAL GEORGES-VALBON - LA COURNEUVE – ANNÉE 2 (AVRIL 2019 - AVRIL 2020) – RAPPORT ANNUEL DE GESTION.

N° de la délibération : CPCD.20211014.18-04 du : 14/10/2021

Je souhaite télécharger une déliberation

Merci de remplir ce formulaire.

En demandant le téléchargement de cette délibération, vous vous engagez à un usage strictement personnel. Toute diffusion est interdite.


mis à jour le 17 novembre 2021

À lire aussi

  • {{reponse._source.titre}}

    {{reponse._source.chapo}}

    index =  {{reponse._index}}
    id =  {{reponse._id}}
    date_redaction = {{reponse._source.date_redaction}}
    score = {{reponse._score}}
    boost = {{reponse._source.boost}}
    name = {{reponse.matched_queries}}
    type_objet ={{reponse._source.type_objet}}
                    

Dans le magazine

              {{numReponses_meme_sujet_mag}}
              {{reponses_meme_sujet_mag}}
            
  • {{reponse._source.titre}}

    {{reponse._source.chapo}}

    index =  {{reponse._index}}
    id =  {{reponse._id}}
    date_redaction = {{reponse._source.date_redaction}}
    score = {{reponse._score}}
    boost = {{reponse._source.boost}}
    name = {{reponse.matched_queries}}
    type_objet ={{reponse._source.type_objet}}
                    
picto plus orange