21 octobre 2021Conseil du 21 octobre 2021 Pour télécharger une délibération, vous pouvez faire une demande au bureau des ressources numériques via le formulaire situé en bas de page. Conseil du 21 octobre 2021ACTUALISATION DU PLAN DE MOBILISATION POUR DES JEUX INCLUSIFS, SOLIDAIRES ET ÉCOLOGIQUES EN SEINE-SAINT-DENIS – PÉRIODE 2021-2024. N° de la délibération : CD.20211021.43 PARTICIPATION DU DÉPARTEMENT AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES PUBLICS DE SEINE-SAINT-DENIS AU TITRE DE L’ANNÉE 2022. N° de la délibération : CD.20211021.44 CRÉATION DE L’OBSERVATOIRE DÉPARTEMENTAL CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L’ÉGALITÉ. N° de la délibération : CD.20211021.45 ÉTAT DES INDEMNITÉS ANNUELLES PERÇUES PAR LES ÉLUS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L’ANNÉE 2021. N° de la délibération : CD.20211021.46 Je souhaite télécharger une déliberation Merci de remplir ce formulaire. Veuillez laisser ce champ vide : Votre nom et prénom Adresse email (obligatoire) Saisir une adresse email au format vous@fournisseur.fr La déliberation que vous souhaitez télécharger En demandant le téléchargement de cette délibération, vous vous engagez à un usage strictement personnel. Toute diffusion est interdite. Veuillez laisser ce champ vide : Valider mis à jour le 25 mars 2022